La TPD 2 ou comment la vape avance

La commission européenne s’étant réunie le 30 mars dernier, nous pouvons désormais connaître les points de changement applicable par le monde de la vape d’ici fin mai 2021.

En effet, passée sous silence depuis quelques temps, la modification de la loi encadrant les produits du tabac et de la vape, nommée TPD 2 est adoptée par les États membres européens.

Celle-ci devrait être établie obligatoirement au plus tard le 20 mai 2021, selon l’article 28. Mais notre bien aimé TPD 2 ne va pas tarder à arriver.

Nous allons donc « éplucher » les grands points applicables d’ici quelques jours.

La TPD1 de 2016 exige pour la vape européenne une limitation de la contenance des flacons d’e-liquide à 10 ml, avec un dosage maximum de 20 mg/ml de nicotine et une série de messages sanitaires sur l’étiquette.

Et maintenant qu’est ce qui nous attends ?

- La TPD 2 mise en place cette année : « l’initiation à la consommation de ces produits par les jeunes et les non-fumeurs ».

En réalité, la commission européenne impose une restriction drastique sur les e-liquides.

Ce qui interdit aux professionnelles de la vape de pouvoir commercialiser des flacons dont la contenance dépasse les 10 ml, qu’ils soient nicotinés ou non.

Nous pouvons dire adieux aux PAV (prêts à vaper) et DIY (concentrés) de plus de 10 ml.

Les taux eux restent inchangés passant du 0 mg/ml au 19.9 mg/ml.

En gros que des bases en contenance > 10 ml en prêts à vaper ou en arômes.

- La TPD 2 mise en place cette année « les mesures prises par les États membres en ce qui concerne les arômes ».

En ce qui concerne les différents types de « saveurs », une proposition ne laissant que les arômes « classic » disponible à la vente était discuté. Pour l'instant, l'article 28 de la TPD 2 reste assez flou sur ce point.

La commission diabolise les arômes autres que le classic, invoquant « une attirance sucrée au public… » et retire les arômes autres que le classic du marché. Mais ne fournit aucune information sur les e-liquides prêts à vaper. Ce qui rendrait éventuellement caduc cette partie ne visant que le classic.

Croisons les doigts...

En gros probablement des arômes pour DIY uniquement en saveurs classic et des prêts a vaper aux saveurs inchangées.

- La TPD 2 mise en place cette année « le nombre de fumeurs, en Europe, ayant essayé d’arrêter de fumer sans l’assistance d’un médecin ou d’un professionnel de santé a augmenté au cours des dernières années, passant de 70,3 % en 2012 à 74,8 % en 2017 ».

Un autre point abordé par cette commission, est la délivrance des produits de la vape, en effet l’article 31 - 5 « Toutes ventes de e-liquide devrait faire l’objet d’un certificat médical visant à un sevrage tabagique… » un point assez obscur, qui limiterait l’achat des produits aux jeunes et aux non-fumeurs.

En gros, sans certificat médical signé de votre médecin, il ne sera plus possible de vous vendre des produits de la vape.

- La TPD 2 mise en place cette année « Conclusions du Conseil sur l’évolution future de la coopération administrative dans le domaine de la fiscalité dans l’UE ».

Dernier grand point de cette TPD 2, une taxe sur les e-liquides applicable, dès le 20 mai prochain. Faisant passer nos biens aimées flacon de 10 ml de 5,90 € en moyenne à 9,25 € soit une augmentation de 3,35 € ; une « petite » taxe qui risque de ne pas passer inaperçu pour arriver à rattraper dans les années avenir, l’inflation du prix du tabac.

Extrait de cet article : Les dispositions actuelles de la directive 64 - 1UE sont devenues moins efficaces, car elles ne sont plus suffisantes ou trop précises pour répondre aux défis actuels et futurs que représentent certains produits, comme les eliquides pour cigarettes électroniques, les produits à base de tabac chauffé et d’autres nouvelles générations de produits qui entrent sur le marché.

Il est donc urgent et nécessaire d’améliorer le cadre législatif de l’UE, afin de relever les défis actuels et futurs que pose le fonctionnement du marché intérieur, en harmonisant les définitions et le régime fiscal de [ces] nouveaux produits – y compris ceux qui remplacent le tabac, qu’ils contiennent ou non de la nicotine, pour éviter le flou juridique et les disparités réglementaires au sein de l’UE.

En gros, une TVA spécifique à la vape de 55% dans le but d'aligner la vape aux produits du tabac.

Pour conclure notre article, cette TPD 2 était très attendue car, flou depuis 2016, en plus d'être applicable dans les jours à venir, elle vient totalement faire chavirer ce marché qui est la vape.

Accrochez-vous les amis, toujours bien que moins cher que le tabac, le monde de la vape va changer, mais pas pour le moment...

Poisson d'avril...