Suisse : La cigarette électronique va t’elle subir de nouvelles taxes ?

L'avenir de la cigarette électronique est de nouveau en réflexion, en effet une consultation pour une révision de l’imposition est sur la table jusqu’au 31 mars 2022. Le conseil fédéral et le parlement envisagent à nouveau de taxer la vape.

Certains disent que c’est une bonne nouvelle mais que la proposition présente des lacunes évidentes ce qui fait que l’association Suisse sur la prévention du tabagisme à fait demander un plan de prévention pour une stratégie globale qui traiterait sur l’imposition des produits du tabac et de la nicotine.

AT Suisse (association suisse pour la prévention du tabagisme) salue la proposition du Conseil de vouloir taxer à nouveau les cigarettes électroniques mais regrette que la proposition concerne que partiellement le monde de la vape et non les produits du tabac et la nicotine. AT souhaiterait une augmentation forte du taux d’imposition sur les produits "dumping" tel que le snus ou le tabac à chauffer.

AT demande une révision de la loi sur plusieurs points, une imposition minimale sur tous les produits du tabac et de la nicotine y compris le tabac à priser, le tabac à usage oral, les tabacs à chauffer et les cigarettes électroniques.

Imposer plus fortement le taux de nicotine dans la cigarette électronique en affirmant que les dommages qui pourraient potentiellement être produit par l’utilisation sont beaucoup plus variés. La solution pour pouvoir taxer le danger de chaque produit est de taxer la nicotine. Augmenter le taux d’imposition du tabac en fonction de leur potentiel dommage sur la santé.

Le 13 février 2022, une proposition avait déjà été acceptée, cette proposition était l’initiative de "Enfants sans tabac". Cette proposition demandait plus d’initiatives sur les différentes mesures concernant le tabac notamment moins de publicités, un contrôle des prix et une forte taxe sur le tabac.

Un constat qui inquiète

En 2011 le Parlement avait exonéré les cigarettes électroniques de l’impôt sur le tabac, il en ressort que les jeunes se seraient retrouvés avec une multitude de choix concernant la cigarette électronique, ce qui aurait permis un développement fulgurant de ce produit.

L'exemple le plus flagrant serait le snus avec une augmentation des consommateurs en particulier chez les jeunes de 50% alors que le snus était de nouveau rendu légal en 2019.

A l'heure actuelle le tabac en Suisse est taxé a seulement 60% ce qui est trop bas pour l’OMS rappelant que ses voisins seraient tous taxés entre 70% pour l’Allemagne et le Luxembourg, et jusqu’à 90% en Norvège.

Les taux d’imposition devraient être adaptés au potentiel de dommage sur la santé.

AT Suisse a révisé le prix des produits sur des modèles concrets d’imposition du tabac.

Les cigarettes et produits à chauffer devrait augmenter de minimum 25%.

Par exemple le prix d’un paquet de cigarette valant 5.50 CHF passerait à 10.20 CHF.

Le prix d’une puff serait après révision de 13.30 CHF au lieu de 8.00 CHF.

Un flacon de eliquide de 10 ml à 20 mg de nicotine vendu, actuellement, 2.90 CHF devrait passer à 24.60 CHF, les arômes ne seraient pas visés par l’augmentation de taxes.

Et enfin les tabac coupé, le tabac à chicha ou à priser devrait passer de 97 CHF le kilo à 160 CHF.

Affaire à suivre à la fin de cette consultation !