Suite à l'annonce qu'aucun produit de vapotage n'a été autorisé jusqu'à présent pour la commercialisation légale par la FDA. Le Center for Tobacco Products a déclaré avoir émis des ordonnances de refus de commercialisation (MDO) à 168 fabricants de e-liquide depuis le 26 août.
Les refus couvrent près d'un million de produits aromatisés et principalement des e-liquides en bouteille - pour lesquels des demandes de pré-commercialisation du tabac (PMTA) ont été soumises.
L'agence a annoncé que les PMTA pour les produits dans des arômes autres que le tabac et le menthol seraient refusés s'ils ne contiennent pas " suffisamment de preuves scientifiques spécifiques au produit pour démontrer suffisamment d'avantages pour les fumeurs adultes qui permettraient de surmonter le risque posé aux jeunes ".
De nombreuses entreprises qui ont reçu des MDO ont d'autres produits, principalement des
e-liquides aromatisés au tabac et au menthol, les PMTA étant toujours en cours d'examen par l'agence pour une autorisation de mise sur le marché. Recevoir un MDO ne signifie pas qu'une entreprise va fermer.
Les produits avec PMTA refusés doivent être retirés du marché ou les fabricants et les vendeurs peuvent être soumis à une application supplémentaire de la FDA. La FDA a déclaré que les produits " pour lesquels aucune demande n'est en attente, y compris, par exemple, ceux faisant l'objet d'une ordonnance de refus de commercialisation et ceux pour lesquels aucune demande n'a été soumise, font partie de nos priorités d'application les plus élevées ".
Cependant, la FDA a admis " que nous ne sommes pas en mesure, dans la pratique, de prendre des mesures coercitives contre tous les produits du tabac commercialisés illégalement, et que nous devons utiliser au mieux les ressources de l'Agence ".
De nombreux fabricants de e-liquides ont indiqué qu'ils continueraient à vendre des produits aromatisés reformulés avec de la
nicotine synthétique, ce qui est une zone grise légale. La FDA n'a pas encore tenté de prendre des mesures contre les produits à base de nicotine synthétique et pourrait ne pas le faire sous son autorité actuelle.
La FDA affirme avoir délivré des MDO à 168 sociétés, mais n'a pas nommé les sociétés qui ont reçu des MDO pour des produits qui ne sont pas actuellement commercialisés afin de " protéger les informations commerciales confidentielles ".
La liste mise à jour des MDO (reproduite ci-dessous) n'en comprend que 124.
Great American Vapes
JD Nova Group LLC
Vapor Salon
Big Time Vapes
Custom Vapors
Gothic Vapor
J-Vapor LLC (North Shore Vapor)
SS Vape Brands Inc. (Monster Vape Labs)
SWT Global Supply
The Vaping Tiger
TrendSetters E-liquid LLC
American Vapor Group
Buckshot Vapors Inc.
CITTG (Orgnx E Liquids)
Diamond Vapor
Dominant Vapor
Imperial Vapors
Loveli Design LLC (Alice in Vapeland)
Midwest Vape Supply
Mountain Vaporz
MV Enterprises
Nicquid
Planet of the Vapes
Royalty Premium E Juice
Sir Vapes-A-Lot
Vapors of Ohio Inc. (Nostalgic Vapes)
Millennial One Inc. (The Finest E-Liquid)
Vaping Oasis
Decent Juice
Liquid Nics LLC
MJ Asset Holdings
SadBoy
Vapor Source Inc.
Viper Vapor
Wyoming Vapor Company
Arc LLC
Creative Focus (Red Devil Vapors)
Custom Vapor Blends LLC
Doomsday Gourmet
Flavor Labs (Mob Liquid Labs)
Balboa
Gentlemen’s Draw LLC
Johnny Copper
Marina technology LLC
Nasty Worldwide SDN BHD
Nude Nicotine
Quad City Vapers Club
Red Rock Vapor
Seattle
SN Holding
Tasty Haze
Treehouse Vapor Company (Flagship Vapor)
Vape On
Vapor Plus OK
Zen RVA LLC