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Aux États-Unis, le parcours du combattant va commencer pour les vapoteurs

Aux États-Unis, le parcours du combattant va commencer pour les vapoteurs
Fin décembre 2020, le Congrès a adopté un projet de loi intitulée « Loi sur la prévention des ventes en ligne de cigarettes électroniques aux enfants ». Il a été rapidement promulgué par le président Trump. L'acte est communément appelé par les vapoteurs « l'interdiction du courrier de vape », mais ses effets seront bien plus profonds que l'interdiction de la livraison postale qui lui a donné son surnom. Les américains vivent leur dernier mois de liberté d’acheter leur matériel et produit de vape !

La nouvelle loi fait deux choses :

- Interdiction de livraison par la poste américaine (USPS) de matériels et produits de vape.

- Intègre les produits de vapotage dans la loi sur la prévention du trafic de cigarettes (PACT).

L'interdiction postale et les dispositions de la loi PACT incluront tous les appareils de vapotage d'e-liquides et d'huile, les e-liquides sans nicotine et sans nicotine, les liquides et huiles CBD et delta-8 THC, et tous les composants, pièces ou accessoires associés destinés à ces produits. (Résistances, pyrex…)

À la suite de l'adoption de la nouvelle loi, les grandes entreprises de livraison privées ont annoncé qu'elles cesseraient elles aussi de livrer des produits de vapotage, non seulement aux foyers, mais aussi aux entreprises. Fedex a mis fin à l'expédition des produits de vapotage le 1er mars et UPS le 5 avril 2021. DHL avait déjà interdit l'expédition de produits de vapotage et de nicotine aux États-Unis avant l'adoption de la loi.

La loi PACT et la conformité fiscale

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La loi sur la prévention du trafic de cigarettes (PACT) était un amendement de 2009 à la loi Jenkins de 1949 et a été adoptée principalement pour lutter contre les ventes en ligne de cigarettes non taxées. La loi de 2009 interdit aux États-Unis la livraison par courrier de cigarettes et de tabac, et oblige les vendeurs en ligne à s'inscrire auprès du Bureau de l'alcool, du tabac, des armes à feu et des explosifs (ATF) et les administrateurs fiscaux de chaque État.

La loi sur la prévention des ventes en ligne de cigarettes électroniques aux enfants, qui est entrée en vigueur en décembre 2020, modifie la loi PACT pour inclure les produits de vapotage. Alors que l’objectif de la loi initiale était de contrôler la conformité fiscale, l’inclusion des produits de vapotage est censée être principalement destinée à empêcher les ventes en ligne aux mineurs. Les détaillants en ligne devront :

- Vérifier l'âge des clients à l'aide d'une base de données disponible dans le commerce.

- Utilisez des services d'expédition privés qui collectent une signature adulte au point de livraison.

- S’inscrire auprès de l'ATF et des États-Unis procureur général.

- S’inscrire auprès des administrateurs fiscaux des États et locaux de tous les États et localités où les affaires sont exercées.

- Collectez et payez toutes les taxes locales et nationales applicables, et apposez les timbres fiscaux requis sur les produits vendus.

- Chaque mois, une liste de toutes les transactions doit être envoyée à l'administrateur fiscal de chaque État qui comprend les noms et adresses de chaque client, les quantités et le type de chaque produit vendu, ainsi que le nom, l'adresse et le numéro de téléphone de la personne qui livre.

La loi PACT impose également des règles supplémentaires d'étiquetage, de livraison et de tenue de registres. La loi fédérale étaye ses normes strictes avec des sanctions pénales sévères pouvant inclure d'énormes amendes et même des peines de prison fédérales. Contrairement aux procédures d'application relativement souples de la FDA, l'ATF est un véritable service de police qui prend son mandat d'application au sérieux.

En plus de tout cela, chaque État a son propre ensemble de règles pour les entreprises qui y font des affaires, bref de quoi perdre la tête…
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Les exigences de conformité fiscale à elles seules convaincront probablement de nombreux petits détaillants en ligne de jeter l'éponge.

Plusieurs grandes entreprises de conformité fiscale travaillent sur des logiciels pour les vendeurs de vape en ligne, mais jusqu'à présent, une seule a un produit prêt à être installé et utilisé pour le moment.

IGEN, société de conformité fiscale basée au Wisconsin, affirme que son logiciel et son support fournissent « des solutions pour les industries fortement réglementées comme la vape, le tabac, le pétrole et le gaz ».

La société fournit un logiciel conçu spécialement pour les entreprises de vapotage qui s'intègre au système de paiement du vendeur en ligne pour calculer les taxes d'accise locales et étatiques correctes et à jour en fonction du code postal de l'acheteur, puis ajoute les charges fiscales à la facture. Le logiciel trie et compile les données de transaction et génère les documents de dépôt qui doivent être envoyés chaque mois aux différents États et localités, en utilisant le format préféré de chaque juridiction. IGEN a également des entreprises partenaires qui obtiendront les licences requises dans chaque État, si nécessaire.

Un détaillant en ligne, même avec un employé à plein temps dédié au travail, ne serait probablement pas en mesure de faire manuellement les recherches nécessaires pour simplement déterminer tous les taux d'imposition dans chaque État et localité, et encore moins compiler les rapports qui doivent être envoyés à Chaque état. Mais le prix d'un service comme celui d'IGEN dépasse probablement aussi le budget d'une petite entreprise…

Qui survivra ?

Les entreprises qui ont "le cash-flow, ou les réserves, pour survivre aux trois ou quatre prochains mois d'incertitude totale", déclare le vétéran de l'industrie Geoff Habicht. Les entreprises qui ne peuvent pas faire face à plusieurs semaines ou mois de perturbations de leurs revenus n'y parviendront probablement pas.

Vente au détail en ligne et expédition B2C : un noyau d'espoir appelé X

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L'interdiction des envois postaux, combinée à la décision des principaux transporteurs privés de mettre fin aux livraisons de produits de vapotage, pose une véritable crise existentielle pour les détaillants de vapotage en ligne et les fabricants qui expédient d’entreprise à client (B2C). Et pour les vapoteurs des zones rurales et des villes sans magasins de vapotage, cela pourrait signifier la fin des produits à système ouvert facilement disponibles.

Cependant, il semble maintenant y avoir un noyau d'espoir pour les vapoteurs - du moins pour un assez grand nombre de vapoteurs. Un partenariat entre une société d'achat groupée privée et un transporteur national de transport résidentiel connu simplement sous le nom de « X » a commencé à construire un réseau de livraison de produits de vapotage qui desservira les clients résidentiels dans certaines régions, et d'autres suivront. Il y a actuellement plus de questions que de réponses sur les domaines qui seront couverts et les entreprises de vape pourront participer, mais les gens de X semblent déterminés à y arriver.

Source : Reimagine delivery

Les frais d'expédition seront légèrement plus élevés, mais pas loin du coût de la livraison USPS avec collecte de signature adulte. Cependant, les coûts considérables que les détaillants devront assumer en raison de la loi PACT et de la conformité fiscale, ainsi que du réaménagement de tous leurs processus d'expédition, se refléteront probablement dans les prix et les frais d'expédition.

Expédition B2B : du fabricant au distributeur en passant par les vape shop, la solution du fret maritime.

Les fabricants de produits de vapotage, les distributeurs et les détaillants physiques seront confrontés à bon nombre des mêmes défis d'expédition que les détaillants en ligne. Fedex, UPS et DHL ne transporteront plus leurs colis et l’US Postal requiert beaucoup trop de règles ingérables :

- Fournir les noms et adresses de toutes les entreprises vers lesquelles ils expédieront sur leurs demandes, ainsi qu'une liste de toutes les licences de leurs clients.

- Si l'entreprise ajoute ultérieurement de nouveaux clients ou si un client change d'adresse, l'application doit être mise à jour et les modifications approuvées par USPS avant que tout produit puisse être expédié à la nouvelle adresse.

- Les candidats doivent également nommer les bureaux de poste à partir desquels ils expédieront et n'utiliser que ces succursales.

- Les colis doivent être physiquement transportés au bureau de poste et traités lors d'une transaction en face à face.

- Les expéditeurs sont limités à trois options de courrier prioritaire.

- Chaque colis doit avoir joint une demande d'accusé de réception du formulaire PS 3811, qui doit porter le numéro d'éligibilité PACT de l'expéditeur et d'autres informations spécifiques, dont certaines doivent être identiques à celles figurant sur la demande de tabac B2B de l'expéditeur.

- L'entreprise destinataire a un autre ensemble d'étapes à suivre.

Ces exigences ne sont tout simplement pas pratiques pour, par exemple, un fabricant qui expédie des dizaines ou des centaines de gros colis par jour. Non seulement il serait extrêmement coûteux d'envoyer de gros colis B2B par courrier prioritaire, mais la main-d'œuvre nécessaire pour expédier exigerait que le personnel embauché ne fasse rien d'autre que se rendre au bureau de poste tous les jours !
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Cela laisse les fabricants et les grossistes dans le même bateau que les détaillants en ligne : ils devront créer un réseau privé de compagnies maritimes pour transporter les produits.

L'industrie du fret est un vaste ensemble de transporteurs nationaux, régionaux et locaux qui livrent des camions complets, des LTL (moins que des camions) et des colis plus petits. Les entreprises de vapotage devront assembler des réseaux ad hoc à partir des entreprises existantes - après avoir évalué la volonté des expéditeurs de transporter de la nicotine et des produits de vapotage - et créer des systèmes logistiques capables de gérer les livraisons entre les différents fabricants, entrepôts de distribution et magasins de vapotage.

Michael Wittenberg, qui a 20 ans d'expérience en logistique et une histoire dans l'industrie de la vape (il est propriétaire de National Vape Expo), a créé une société appelée Vapefreight, qu'il décrit comme une « solution d'expédition B2B complète pour l'industrie de la vape ». Il dit que l'entreprise offrira le fret, le LTL et la livraison de colis à travers le pays, et qu'il a déjà des accords avec plus de 5 000 transporteurs. Les services de fret sont moins délicats pour la livraison de « tabac » que les entreprises qui font de la livraison résidentielle, de sorte que le processus de recherche de partenaires est moins compliqué.
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« Les clients de Vapefreight expédient actuellement du LTL et du fret, et nous devrions avoir un service de colis d'ici la fin de la semaine », déclare Wittenberg. Comme pour la livraison à domicile, les envois de fret doivent être suivis pour les rapports PACT Act.

En tout cas, courage aux américains, ils vont en avoir besoin, ainsi que d’ingéniosité pour réussir à contourner toutes ses mesures…

Ne comptez plus commander aux USA, it’s over for now !
offre le petit fumeur
voopoo

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