La Belgique et la vape

Bonjour,

Nous allons discuter de mon petit pays, la Belgique, un petit pays bien compliqué !

Nous avons 3 gouvernements et pas moins de 9 ministres de la santé donc imaginez-vous la facilité avec laquelle ils trouvent des accords (ironie).

D’un côté les néerlandophones (lion), de l’autre les francophones (coq) et ensuite les germanophones (lion fond blanc, que l’on n’entend jamais). Voilà pour la petite histoire...

Donc la ministre de la santé de l’époque Maggie De Block, oui car vu sa gestion de la crise COVID, le gouvernement est tombé pour en faire monter un nouveau (c’est une autre histoire).

Donc à l’époque, elle a décidé comme tout le monde de nous mettre une petite DPD.

Qui en gros dit ceci :

L’arrêté royal du 28 octobre 2016, relatif à la fabrication et à la mise dans le commerce des cigarettes électroniques, impose aux fabricants/importateurs commercialisant, en Belgique, des cigarettes électroniques et des flacons de recharge, de fournir aux autorités, 6 mois avant la date prévue de mise sur le marché, certaines informations telles que : les coordonnées du fabricant et importateur, une liste qualitative et quantitative de tous les ingrédients, des informations sur le dosage et l’inhalation de nicotine, les volumes de vente annuels, …

Il s’agit d’une procédure administrative visant à informer les autorités publiques, les acteurs du secteur et les consommateurs.

Dans ce cadre le SPF Santé publique met à disposition du public une liste positive reprenant l’ensemble des produits réceptionnés et vérifiés en ce qui concerne les obligations légales de notification par le service denrées alimentaires, aliments pour animaux et autres produits de consommation du SPF Santé Publique. Cette liste reprend les produits pouvant être mis sur le marché et la date effective de mise sur le marché.

A partir du 1er février 2020, dès qu’un produit est réceptionné positivement par l’équipe notification, celui-ci sera ajouté à la liste positive qui reprend les produits conformes en matière de notification (données conformes et redevance acquittée).

Dès qu’un produit sera sur la liste positive, celui-ci pourra être vendu en Belgique (sans attendre la fin de la période de 6 mois après la soumission des données dans EU-CEG).

« Réceptionnés et vérifiés » signifie que l’ensemble des données devant être légalement transmises par le producteur ou l’importateur aux autorités belges a été fourni au SPF Santé publique via le système européen de notification EUCEG et que la société s’est acquittée du paiement de la rétribution de 165 € par produit.

« La présence d’un produit sur cette liste ne signifie en aucune manière que ce produit est sans danger pour la santé. Cela indique simplement que le producteur ou l’importateur a rempli ses obligations administratives et que cela est confirmé par nos services » : SPF Santé Publique. Comme l’indique le Conseil Supérieur de la Santé : « Les effets à long terme sur la santé d’une utilisation chronique des e-cigarettes sont actuellement insuffisamment connus. »

Maintenant, on va se prendre d’autres mesures :

- Capacité nicotine de 20 mg mais ça on l’a déjà

- Atomiseur de 2 ml (contre 4 ml autorise pour le moment)

- Possible taxe mais ça on ne sait pas encore

- Pas d’envoi sur le net (interdiction)

- Pas le droit de commander sur d’autres pays (retenus à la douane si catégorie vape)

- Pas de dripper

- Interdiction de vaper dans les shops

Nous avons toute une panoplie de mesures pour nous emmerder mais ce n'est pas nouveau. Ce qui me réconforte, c’est que chez nous, les ministres de la santé vont mettre du temps pour savoir ce qu'ils veulent et comme on a 3 gouvernements et 3 régions, ils devront se mettre d’accord.

Mais, à part la taxe, pour nous vapoteurs belge ça ne changera rien. On n’a droit à rien d’ailleurs combien de site de vape ont décidé de ne plus livrer la Belgique ? Beaucoup...

On fait avec mais ce qu’il y a de positif, c’est que nous sommes déjà habitués aux restrictions comparé aux autres pays, comme la France, où l’on retrouve en outre, dripper et atomiseur dépassant les 4 ml pour nous cela fait partie de l’histoire ancienne depuis 2016 ! mdr enfin on n’y peut rien.

Et de tous les peuples de la gaule, le peuple belge est le plus brave.

Haou haou !

Blague à part, heureusement pour le moment c’est encore assez simple de contourner, on verra si ça dur.

Affaire à suivre…


Lien système européen de notification EUCEG : Europa